Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du site internet de l'association Emouvance l'expression par la danse. En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Les éventuels frais liés à l'accès (matériel, abonnement, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

L'association se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre temporairement ou définitivement le site, notamment pour des raisons de maintenance technique.

3. Contenu du site

L'association Emouvance l'expression par la danse s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Cependant, elle ne garantit ni l'exhaustivité, ni l'absence de modification par un tiers (intrusion, etc.) des informations diffusées.

Toute référence à des cours, spectacles, articles de location ou actualités est susceptible d'évoluer. Les tarifs et disponibilités indiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Une demande explicite via les formulaires du site est nécessaire pour confirmer une prestation.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, code) est la propriété exclusive de l'association Emouvance l'expression par la danse ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de poursuites.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, hébergeurs vidéo, etc.). L'association n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou des informations qu'ils proposent.

6. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Il s'interdit notamment de tenter de porter atteinte à l'intégrité ou au fonctionnement du site, d'utiliser les formulaires de contact à des fins commerciales non sollicitées, ou de diffuser via le site des contenus illicites.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

8. Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Modification des CGU

L'association Emouvance l'expression par la danse se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes CGU. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.